Introduction

Les Productions Bielafilm est propriétaire et exploitant du présent site Web. Les présentes conditions et l’énoncé de politique en matière de vie privée qui est affiché sur le présent site constituent une entente entre vous et Les Productions Bielafilm régissant votre utilisation du présent site et les achats en ligne que vous effectuez par l’entremise du site, et ils exposent notre politique régissant nos pratiques en matière de collecte et de gestion de renseignements.

Veuillez noter qu’en accédant au site, en y naviguant ou en l’utilisant de quelque autre manière, vous reconnaissez avoir lu et compris les présentes conditions et avoir accepté d’être lié par celles-ci, et avoir lu, compris et accepté notre énoncé de politique en matière de vie privée. De plus, à titre de condition de votre utilisation du site, vous déclarez et garantissez à Les Productions Bielafilm que vous n’utiliserez le site à aucune fin illégale ni d’aucune manière qui serait interdite aux termes des avis ou conditions ou de la politique en matière de vie privée décrits aux présentes. Si vous n’acceptez pas ces avis et conditions et cette politique en matière de vie privée sans modification, vous ne devez pas accéder au site, y naviguer, y faire des achats ni utiliser le site d’aucune autre manière.

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions ainsi que notre politique en matière de vie privée affichée sur le site à toute époque à notre entière discrétion. Ainsi, il se peut que les présentes conditions et notre politique en matière de vie privée aient changé depuis la dernière fois que vous avez utilisé le présent site. Veuillez lire attentivement ce qui suit, puisqu’il vous incombe de déterminer les conditions auxquelles vous êtes tenu en accédant au site et de comprendre la politique et les pratiques touchant la vie privée qui s’appliquent aux renseignements recueillis par l’entremise du site.

Avis concernant les enfants

Le présent site ne cible pas les enfants, et il n’est pas destiné à l’usage des enfants. Les enfants de moins de 14 ans ne sont pas admis à utiliser le présent site sans supervision.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu apparaissant sur le site ou téléchargé à partir du site, y compris, sans restreindre la portée générale de ce qui précède, tout texte, dessin, graphique, photographie, code ou logiciel utilisé par le site ou intégré au site, de même que l’organisation et la présentation de ce contenu et tout droit d’auteur, marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle s’y rattachant, est détenu en pleine propriété ou en vertu d’une licence par Les Productions Bielafilm . Les noms, mots, logos et images apparaissant sur le site ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle dans ces noms, mots, logos et images sont la propriété de Les Productions Bielafilm et sont protégés par les lois et les traités nationaux et internationaux sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation de cette propriété sans l’autorisation écrite par Les Productions Bielafilm constitue une violation des droits de propriété intellectuelle de Les Productions Bielafilm. Vous ne pouvez pas reproduire, publier, transmettre, diffuser, afficher ni modifier le site ni aucune partie de son contenu ni en créer des œuvres dérivées ni procéder ou participer à la vente ni à l’exploitation sous quelque forme que ce soit du site ni d’aucune partie de son contenu.

Conditions d’utilisation et d’achat

Le présent site est destiné exclusivement à un usage personnel et à la réalisation d’achats en ligne auprès de Les Productions Bielafilm. Vous ne pouvez utiliser le présent site à aucune autre fin.

Les présentes conditions demeurent en vigueur à titre d’entente entre vous et Les Productions Bielafilm jusqu’à ce que nous les résiliions, ce que nous nous réservons le droit de faire à notre entière discrétion et sans vous en aviser. Les restrictions que nous vous imposons concernant la copie et le téléchargement de renseignements, de même que tout avis d’exonération de responsabilité, restriction ou acceptation de responsabilité exprimé dans les présentes conditions, demeurent en vigueur après la résiliation de la présente entente. Les présentes conditions ainsi que l’énoncé de politique en matière de vie privée constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Les Productions Bielafilm relativement à votre utilisation du présent site, et ils remplacent toute communication ou proposition antérieure ou contemporaine, sous quelque forme que ce soit, entre vous et Les Productions Bielafilm. Aucune autre condition ne s’applique.

Les Productions Bielafilm vend et expédie sa marchandise commandée par l’entremise du présent site uniquement au Canada. Nous expédierons de la marchandise uniquement à une adresse canadienne.

Nous nous réservons le droit de refuser une commande si les détails relatifs à la commande ou au moyen de paiement ne satisfont pas à nos conditions en matière d’achat et de livraison.


Avis d’exonération de responsabilité

LES RENSEIGNEMENTS AFFICHÉS SUR LE PRÉSENT SITE SONT PRÉSENTÉS « TELS QUELS » ET SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. LES PRODUCTIONS BIELAFILM S’EXONÈRE EXPRESSÉMENT DE TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE Y COMPRIS, MAIS SANS RESTREINDRE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE, DE TITRE OU DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE CONTENU DU SITE SERA EXACT, ININTERROMPU NI PAR AILLEURS EXEMPT D’ERREURS, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE SITE OU LE SERVEUR QUI L’HÉBERGE SERONT EXEMPTS DE VIRUS OU DE QUELQUE AUTRE COMPOSANTE NUISIBLE. VOUS UTILISEZ LE SITE ENTIÈREMENT À VOS RISQUES. LES PRODUCTIONS BIELAFILM, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, SES EMPLOYÉS ET SES MANDATAIRES NE SERONT RESPONSABLES EN AUCUN CAS DE DOMMAGES Y COMPRIS, MAIS SANS RESTREINDRE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES OU DE DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS OU SPÉCIAUX RELIÉS DE QUELQUE MANIÈRE À L’UTILISATION OU AU CONTENU DU SITE, À UN RETARD À UTILISER LE SITE OU À UNE IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE SITE, QUE CES DOMMAGES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS SOIENT FONDÉS SUR LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU EXTRACONTRACTUELLE OU SUR LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AIENT QUELQUE AUTRE FONDEMENT, ET CE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE PAREILS DOMMAGES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS.

Bien que nous déployions des efforts raisonnables pour protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons assurer ni garantir la sécurité d’aucun renseignement que vous communiquez au moyen du site. Veuillez garder cela à l’esprit lorsque vous communiquez des renseignements par l’entremise du site.

Contenu Site Web

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Politique anti-pourriel

Nous avons une politique anti-pourriel qui respecte la loi C-28 en vigueur depuis le 1er Juillet 2014. Nous n’utilisons pas le présent site pour diffuser des pourriels. Les messages électroniques envoyés en rapport avec le présent site comporteront un lien « se désinscrire » ou « option de non-participation ». Vous reconnaissez et acceptez que vous ne cacherez ni ne désactiverez ni ne supprimerez aucun lien « se désinscrire » ou « option de non-participation » d’aucun courriel. Vous ne pouvez pas utiliser le présent site pour diffuser des pourriels.


Contrôle de votre mot de passe

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Loi applicable

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Témoins

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La plupart des fureteurs vous permettront de supprimer les témoins du disque dur de votre ordinateur, de bloquer l’acceptation de témoins, ou de recevoir un avertissement avant qu’un témoin soit admis.


Autres sites Web

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